HAZEBROUCK ma ville Magazine d'information de la ville d'Hazebrouck
Marque enregistrée - Marque en vigueur
HAZEBROUCK ma ville Magazine d'information de la ville d'Hazebrouck
Commune D'HAZEBROUCK, Collectivité territoriale
Numéro de dépôt :
4204737
Date de dépôt :
27/07/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
27/07/2025
Présentation de la marque HAZEBROUCK ma ville Magazine d'information de la ville d'Hazebrouck
Déposée le 27 juillet 2015 par Commune D'HAZEBROUCKTODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « HAZEBROUCK ma ville Magazine d'information de la ville d'Hazebrouck » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-38 du 18 septembre 2015.
Le déposant est Commune D'HAZEBROUCKTODO domicilié(e) Hotel de Ville, Place du Général de Gaulle, BP 70189 - 59524 - HAZEBROUCK Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 215 902 958 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAIRIE D'HAZEBROUCK, M. DEBAECKER Bernard domicilié(e) Hotel de Ville, Place du Général de Gaulle, BP 70189 - 59524 - HAZEBROUCK Cedex - France.
La marque HAZEBROUCK ma ville Magazine d'information de la ville d'Hazebrouck a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4204737.
C'est une marque en couleurs, tridimensionnelle, hologramme qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HAZEBROUCK ma ville Magazine d'information de la ville d'Hazebrouck arrivera à expiration en date du 27 juillet 2025.
Commune D'HAZEBROUCK, Collectivité territoriale - Hotel de Ville, Place du Général de Gaulle, BP 70189 - 59524 - HAZEBROUCK Cedex - France - SIREN 215902958
MAIRIE D'HAZEBROUCK, M. DEBAECKER Bernard - Hotel de Ville, Place du Général de Gaulle, BP 70189 - 59524 - HAZEBROUCK Cedex - France
Publication - Publication le 18 sept. 2015 au BOPI 2015-38
Enregistrement avec modification - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-33
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
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